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Subvention aux associations
La Communauté de Communes de la Montagne Noire est compétente en matière de soutien et participation à des actions culturelles et sportives ayant une vocation intercommunale ainsi qu’en terme d’aide aux associations favorisant l'intérêt communautaire et contribuant au rayonnement culturel, sportif et touristique du territoire.
Documents et prérequis
Les associations dont le siège social est situé sur le territoire ou les associations extérieures dont les actions bénéficient aux habitants du territoire peuvent faire une demande de subvention conformément aux prérequis ci-dessous joints :
Contrat d'engagement républicain
Fiche de demande de subvention format :
PDF modifiable
Word
Règlement intérieur
d'attribution
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